Négociation collective et environnement

Les sujets de négociation, s’inspirant déjà des espaces occupés par la RSE, investissent de plus en plus les thématiques qui structurent l’idée de durabilité environnementale pour influer sur les règles applicables aux relations de travail.

Les acteurs du dialogue social, et plus particulièrement ceux de la négociation collective, peuvent-ils s’emparer de leurs prérogatives sociales pour tenir compte des enjeux environnementaux ?

La question environnementale atteint progressivement tous les aspects de la vie en société. Pourquoi les relations de travail échapperaient-elles à ce constat ? Et en particulier le droit du travail négocié au niveau des entreprises, des branches et de l’interprofession ? La négociation collective semble d’ailleurs s’en être emparée. Cet ouvrage accessible, sous forme de rapport, permet de porter un regard sur les « clauses vertes » identifiées dans les conventions et accords collectifs de tous niveaux, et spécialement celui des entreprises. Dérèglement climatique, décarbonation, biodiversité, transition énergétique…sont autant de préoccupations présentes dans certains textes conventionnels. La protection des travailleurs, les indicateurs de performance, les comportements écoresponsables, les mobilités vertueuses, les politiques de rémunération et le partage de l’information environnementale font partie des réponses apportées, de façon éparse, par les partenaires sociaux. Ils augurent d’un virage pris par les collectivités de travail.

Cet ouvrage intéressera les entreprises, les organisations syndicales et patronales, les représentants du personnel, les juristes en droit social, et tous ceux qui considèrent les enjeux environnementaux.

Les auteurs

  • Alexis Bugada, professeur à l’université d’Aix-Marseille, directeur du Centre de droit social.
  • Véronique Cohen-Donsimoni, maître de conférences HDR à l’université d’Aix-Marseille, co-directrice du Centre de droit social.
  • Audrey Martinez, doctorante contractuelle au Centre de Droit social.
  • Vanessa Monteillet, maître de conférences à l’université de Nîmes.
  • Paolo Tomassetti, chercheur et professeur adjoint en droit du travail à l’université de Bergame
  • Caroline Vanuls, enseignante-chercheur en droit social à l’IRT de l’université d’Aix-Marseille et au LES.

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