Le traitement juridique de la discrimination dans l’entreprise

octobre 2012 - Relations individuelles de travail

Vincent Manigot, Docteur en droit de l’Université Paris II, est avocat au Barreau de Paris depuis 2013. Il exerce au sein de l’équipe de droit social du cabinet De Pardieu Brocas, Maffei.

Dans l’entreprise aussi, l’enfer peut être pavé de bonnes intentions.

Comment concilier la mise en œuvre des normes générales avec l’aspiration de chacun à voir sa situation particulière reconnue et traitée en conséquence ? Comment l’entreprise peut-elle, ou doit-elle, tenir compte des revendications personnelles des salariés qui la composent ? Jusqu’où la poursuite de l’intérêt de l’entreprise justifie-telle des restrictions à la manifestation des libertés individuelles ? Ces questions théoriques, qui animent depuis longtemps le droit du travail, bénéficient d’une résonnance pratique accrue depuis que les pouvoirs ont cru devoir confier à l’entreprise la mission d’assurer l’égalité « réelle » et que la jurisprudence s’efforce de traquer les différences de traitement qu’elle considère illégitimes. Á ces interrogations, ainsi qu’à toutes celles que pose l’évolution de la notion de discrimination, l’auteur a tenté d’apporter des réponses pragmatiques, en cherchant à se détacher du « prêt-à-penser ».

 

Octobre 2012