Le groupe en droit du travail

janvier 2022 - Entreprise et Groupes

Le choix de ce thème s’est imposé à la lumière d’un triple constat :

– aucun ouvrage récent ne traite de manière approfondie de l’ensemble des questions que soulève le groupe en droit du travail ;

– les dispositions qui composent la législation du travail s’intéressent d’abord à l’entreprise ; le groupe n’est souvent abordé que de manière secondaire, parfois par le simple jeu de renvois, ce qui laisse entiers de multiples problèmes ;

– l’appartenance de nombre de sociétés à des groupes donne un fort intérêt pratique au traitement des difficultés inhérentes, entre autres, à la représentation collective, aux accords collectifs, à la participation, à la mobilité, aux licenciements dans ces conglomérats.

Aucun ouvrage récent ne traite de manière approfondie de l’ensemble des questions que soulève le groupe en droit du travail.

L’ouvrage apporte des réponse précises sur la notion de groupe en droit du travail, l’employeur dans le groupe, la mobilité dans intragroupe, la participation dans le groupe, les licenciements pour motif économique prononcés dans ce cadre, le comité de groupe, les instances transnationales de représentation du personnel, les accords de groupe y compris transnationaux, l’articulation des accord de groupe avec les autres accords collectifs et l’éventuelle reconnaissance de la personnalité morale du groupe.