Programme d’activités et de publications 2021/2022

Par la promotion du droit social comme levier stratégique d’une reprise économique équitable, inclusive et durable, Planète Social entend contribuer au débat public par ses diagnostics et propositions à travers un ambitieux programme d’activités et de publication en 2021.

Pilotes

Experts sollicités

Présentation du projet

AGENDA

  • mars 2021: parution de « Négociation collective et environnement », collection Travaux, rapport remis à l’UE, rédigé sous la direction du Professeur Alexis Bugada. Dérèglement climatique, décarbonation, biodiversité, transition énergétique sont autant de préoccupations présentes dans certains textes conventionnels. Cet ouvrage porte un regard sur les « clauses vertes » identifiées dans les conventions et accords collectifs de tous niveaux, et spécialement celui des entreprises.
  • avril 2021 : lancement des « Capsules CSE », une série documentaire de douze vidéos avec les auteurs de l’ouvrage « Droit et pratique du CSE », paru en janvier 2020 ;
  • mai 2021, parution de « L’articulation des contrats collectifs » par Valentin Daviot, collection Thèses ;
  • juillet 2021, désignation du lauréat du Prix du Livre Planète Social 2021.

 

Groupes de travail thématiques :

  1. Smart work, une étude à paraître : d’un nécessaire aménagement ponctuel de l’organisation du travail à une possible nouvelle révolution dans le monde du travail ; le smart work remet-il en cause la notion même d’entreprise ?
  2. Accident du travail, une étude à paraître : pour une réforme des critères d’admissibilité de l’accident du travail et un retour à la notion d’accident dû au seul travail.
  3. Tic et Droit du travail, un ouvrage pratique à paraître début 2022 : construit sur des chapitres autonomes, il abordera le sujet des TIC tant dans les relations individuelles de travail (recrutement, télétravail, plateforme, gestion du personnel, surveillance et santé) que collectives (syndicats, IRP et dialogue social).
  4. Le Groupe en droit social, un ouvrage à paraître en 2022 : les groupes de sociétés occupent une place majeure dans la vie économique, tant au niveau national qu’européen et international. Le droit du travail y reçoit des déclinaisons multiples liées à l’application de la théorie des co-employeurs, à la mise en place de comités de groupe et d’instances de représentation du personnel de caractère européen ou international, à la négociation d’accords collectifs de groupe et à leur articulation avec l’ensemble des autres accords susceptibles d’entrer en concours avec eux, à l’organisation de dispositifs d’intéressement ou de participation valant pour l’ensemble des salariés du groupe, aux modifications de son périmètre ou de son organisation. Sur tous ces points, à forts enjeux pratiques, les difficultés sont nombreuses. Y répondre, telle est l’ambition de l’ouvrage en préparation, riche de compétences d’avocats et d’universitaires.