2025 | Coll. Travaux | La protection sociale des professions libérales
Sous la direction de
Thierry TAURAN, maître de conférences HDR à l'université de Lorraine, membre de l'Institut François Gény
Contributeurs
Jean-Philippe ARNOLD, docteur en droit, avocat au Barreau de Strasbourg
Maryse BADEL, professeur à l'université de Bordeaux
Philippe COURSIER, maître de conférences à l'université Paris Cité, membre de l'Institut Droit et Santé (IDS)
Francis KESSLER, maître de conférences émérite à l'Ecole de droit de la Sorbonne, université Paris-Panthéon-Sorbonne, avocat au Barreau de Paris
Alexandre MARCHAND, avocat au Barreau de Metz, chargé d'enseignements à l'université de Lorraine
Romain MARIE, professeur à l'université Lyon III
Gilles NOT, directeur général de la Caisse nationale des barreaux français, chargé de cours à l'Ecole de droit de la Sorbonne, docteur en droit, licencié es lettres, licencié en ethnologie
Clémence ZACHARIE, maître de conférences HDR, IAE Paris-Est
La protection sociale des professions libérales est un sujet jusqu’ici peu étudié.
Cet ouvrage réunit une équipe d’universitaires et de praticiens du droit dont l’ambition est de présenter de façon claire, précise et pratique les principales règles régissant cette protection sociale.
La première partie de l’ouvrage aborde l’organisation de cette dernière en termes d’affiliation et de financement.
La deuxième partie traite de la protection sociale des professionnels libéraux en activité s’agissant des assurances maladie – maternité et des risques professionnels.
La troisième partie est consacrée à la retraite et, par extension, à l’invalidité et au décès.
C’est en assurance vieillesse que les particularismes sont les plus marqués en raison de l’existence de multiples caisses et sections professionnelles qui gèrent des pensions de base et complémentaires, en tenant compte notamment de l’influence grandissante du droit européen.